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(Könyvismertetés) Attila Pókecz Kovács: András Földi, Gábor Hamza - Histoire et institutes du droit romain (Acta ELTE, tom. XXXVII, ann. 1999/2000, 109-113. o.)

En automne 2000, la cinquième édition revue et augmentée du manuel d'andrâs földi et de Gábor Hamza intitulé Histoire et institutes du droit romain a été publié sous les soins de la Maison d'Édition Nationale des Manuels Universitaires (Nemzeti Tankönyvkiadó). Le manuel écrit par les romanistes de l'Université «Eotvos Lorand» de Budapest se base dans sa structure sur le manuel de róbert brósz et d'Elemér Pólay, publié en première édition en 1974, utilisé ensuite pendant plusieurs décennies dans toutes les facultés de droit de Hongrie.

Tout d'abord, il faut souligner que le manuel de Brósz et Pólay était parmi les meilleurs manuels de l'époque même à l'échelle européenne. Grâce à sor, style limpide et à sa structure claire, à la traduction en hongrois des sources de langue latine les plus significatives, à son index des noms et des notes ce manuel , contribué dans une grande mesure au fait que, malgré de multiples tentatives de l'État socialisée supprimer pour des raisons idéologiqucs I'enseignement obligatoire du droit romain, cette discipline ait pu garder son autorité et sa place dans la formation des juristes.

L'intention des auteurs était l'élaboration d'un manue. moderne qui pourrait servir la science du droit romain ains. que celle du droit civil qui pourrait être utile tant pour les historiens de l'Antiquité que pour les praticiens du droit. Sutvant des exemples internationaux, l'ouvrage prend pour base dans une certaine mesure un manuel antérieur améliore plusieurs fois au fil des éditions auquel les auteurs se réfèrent dans la préface

Le manuel est composé de six parties: la première partie traite de l'histoire du droit romain la deuxième du droit procédural, la troisieme du droit des personnes et de la famille, la quatrième des droits réels la cinquième du droit des obligations et enfin la sixième s'occupe du droit des successions. Du point de vue structural, le fait que les auteurs aient placé le droit des successions dans la dernière partie de l'ouvrage est à saluer, non seulement parce que ceci est de tradition dans les manuels modernes de droit romain, mais aussi puisque ceci suppose une bonne connaissance préalable du droit des obligations et des droits réels". Le manuel de Brósz et Pólay aborde le droit des successions après les droits réels et avant le droit des obligations suivant Gaius qui présente la succession comme un mode d'acquisition de la propriété, bien qu'il soit clair que les droits et devoirs personnels (obligationnels) étaient l'objet de la succession au temps de Gaius également Pareillement au manuel de Brósz et PÓlay, des chapitres qui traitent de la survivance des différentes institutions du droit romain se trouvent à la fin des différentes parties.

Dans la partie historique du manuel, les chapitres traitant du développement constitutionnel de l'État romain ont été élargis de façon significative. De cette partie l'on peut dire en général que les auteurs prêtent attention particulière au développement de la structure de l'État romain, plus que ne l'exige l'analyse des

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institutions du droit privé. En revanche, l'étudiant débutant en droit acquiert de cette façon une bonne vision d'une matière qui figurait autrefois dans le programme d'enseignement du droit sous le titre d'histoire externe du droit romain et qui est devenue dans les récents manuels une sorte de préambule au droit public pour les institutions de droit privé. On ne peut être que d'accord avec l'analyse plus exhaustive que d'habitude de la structure étatique du Principat et du Dominât.

A l'instar du manuel de Brósz et Pólay, mais s'éloignant de celui de géza Marton, le manuel analyse dans un chapitre autonome les différentes sources du droit romain, en terminant par la codification justinienne. A côté de l'explication systématique, le caractère historique des sources du droit est relégué au second plan. Pour remédier à cela, il faudrait ajouter soit au début, soit à la fin de ce chapitre un résumé de leur rôle dans le développement du droit à chaque époque.

La vraie nouveauté de la partie historique, c'est la présentation de la survivance du droit romain du Moyen-Âge jusqu'à nos jours, extraordinairement riche en données, élargie, instructive même pour les spécialistes du droit positif. Le manuel nous présente la renaissance du droit romain et de la science juridique romaine dans l'Europe du Moyen-Âge, la survivance et la réception européennes du droit romain, et son influence en dehors de l'Europe, ainsi que le développement de la science juridique romaine des Humanistes à nos jours. Le chapitre se termine avec une présentation de l'influence du droit romain en Hongrie et présente les spécialistes hongrois du droit romain les plus réputés.

La deuxième partie du manuel porte le titre Droit procédural au lieu de Droit litigieux. Quant à sa structure interne l'on peut remarquer la dualité des théories générales et du déroulement du procès. Au début du traitement des théories générales les auteurs mettent l'accent sur l'approche procédurale, puis suivent les parties relatives à l'action, à la prescription, à la présentation des preuves, à la composition de la cour, ainsi qu'aux participants du procès. Pour les spécialistes du droit moderne les commentaires relatifs à l'action et à sa prescription peuvent être très instructifs.

Sur le plan didactique je considère comme une solution appropriée le traitement côte à côte des théories relatives à la preuve, la présomption et la fiction, que certains auteurs de manuels modernes traitent séparément. Comparé au manuel de Brósz et pólay, les parties traitant de la composition du tribunal, de la procédure pénale et des participants à la procédure civile litigieuse ou non litigieuse (cognitor, procurator, advocatus, tabuhrius, tabellio) sont aussi augmentées. Toutes les procédures litigieuses (la procédure des legis actiones, la procédure formulaire, la procédure extra ordinem) sont traitées par les auteurs en tenant compte des différences selon les époques. Surtout la partie portant sur l'ordre procédural du préteur (la procédure formulaire) a été considérablement élargie (de pages 6 à 16). En présentant des exemples de chaque formula de l'action, le manuel essaie de démontrer les détails de chaque formula litigieuse.

Les deux derniers chapitres de la partie de droit procédural, celui traitant de la procédure non litigieuse (lequel a porté le nom d'Assistance juridique extra-judiciaire dans le manuel de Brósz et pói.ay), ainsi que celui concernant la procédure d'exécution, ont été renouvelés sur le plan de la méthode, et sont devenus ainsi plus abordables pour le lecteur.

La troisième partie du manuel (le droit des personnes et de la famille) a remplacé la matière intitulée dans le manuel Brósz-pólay Des personnes. Sur le plan structural la matière est construite sur la base d'un principe plus clair, plus approfondi. Des deux sections principales, l'une porte le titre Des personnes, l'autre celui de La famille. Suite à cette approche nouvelle, les personnes morales ne sont plus traitées à la fin du droit de la famille, mais à la fin de la partie traitant des personnes. La structure interne de la section a été construite autour des notions de capacité juridique et de capacité à agir, conformément à la pensée juridique moderne. L'introduction de la catégorie sociologique «homme semi-libre» à côté des termes juridiques «homme libre» et

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